SOUS
LE COPARRAINAGE DE LA CONFERENCE DES BARREAUX DE L'ESPACE OHADA ET DU BARREAU
DE CÔTE D'IVOIRE
Dédicace de l'ouvrage de Maître Jérémie WAMBO intitulé "Les
procédures simplifiées de recouvrement en droit OHADA : les grandes
orientations de la jurisprudence"
A Abidjan le vendredi 25 mars 2016 à partir de 10 heures
dans la salle d'audience de la Cour commune
de justice et d'arbitrage, sise au Plateau, Rue du Dr Jamot.
L’auteur :
Jérémie WAMBO, est Avocat inscrit au Barreau du Cameroun et Juriste
Référendaire à la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA à Abidjan.
Préface :
Roger MASAMBA, Professeur des
Universités (Kinshasa), Président de la Commission Nationale OHADA (CNO) de la
République Démocratique du Congo (RDC).
Avant-propos
: Djimasna N’DONINGAR, Docteur en
droit, Juge à la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA.
Le volume du contentieux en matière de
recouvrement de créances, aussi bien devant les juridictions internes des Etats
membres de l'OHADA qu'à la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage, témoigne de
la préférence qu'expriment les praticiens pour les procédures simplifiées de
recouvrement instituées par l’OHADA, en l’occurrence l’injonction de payer et
l’injonction de délivrer, aux côtés d'autres procédures de droit interne. Cet
engouement, beaucoup plus accentué en ce qui concerne l’injonction de payer, ne
s'explique autrement que par le caractère rapide de ces procédures qui
permettent aux créanciers de rentrer dans leurs droits dans un délai
raisonnable.
Mais si la mise en œuvre du droit communautaire
du recouvrement, tel qu'édicté par l'Acte uniforme portant organisation des
Procédures Simplifiées de Recouvrement et des Voies d'Exécution du 10 avril
1998, a permis de régler des difficultés liées au recouvrement de créance dans
l'espace OHADA, force est de constater que l'application de ce droit a révélé
ses limites qu'il est urgent de corriger.
Sont conviés à cette importante cérémonie les
Avocats, les magistrats, les juristes d’entreprises et tous les professionnels
du droit de l’espace OHADA.
PROGRAMME
10h - 10h15mn : accueil
et installation
10h20mn - 10h30mn : Mot
de bienvenue de Monsieur Marcel
SEREKOISSE SAMBA, Président de la CCJA
10h30mn - 10h45mn :
Propos introductifs de Me SAMNA DAOUDA,
Bâtonnier de l’Ordre des Avocats du Niger, Président de la Conférence des
Barreaux de l'espace OHADA.
10h45 - 11h45mn :
Communications et échanges sur l'ouvrage
Interventions
:
Modérateur : Me
Mamadou Ismaïla KONATE, Avocat au Barreau du Mali, SCPA Jurifis Consult,
Bamako.
-
Observations générales sur les procédures simplifiées de recouvrement par le Pr Roger MASAMBA, Président de la
Commission Nationale OHADA de RDC, préfacier de l’ouvrage ;
- Note lecture de la première partie de l'ouvrage consacrée
à la procédure d'injonction de payer, par Me
ABBE YAO, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Côte d’Ivoire ;
- Note de lecture de la deuxième partie de l'ouvrage
consacrée à la procédure d'injonction de délivrer ou de restituer, par le Dr François KOMOIN, Président du Tribunal
de Commerce d’Abidjan ;
- Regard sur la pratique des procédures simplifiées de
recouvrement dans l'espace OHADA : cas du Cameroun, par Me Jackson NGNIE KAMGA, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Cameroun
;
- Remarques prospectives sur les grands axes de la réforme
de la réglementation communautaire sur les procédures simplifiées de
recouvrement et les voies d’exécution, par :
*
M. Martial AKPESS, Directeur Juridique
de ECOBANK Côte d’Ivoire ;
* Pr Roger MASAMBA, Président de la
Commission Nationale OHADA de RDC, préfacier de l’ouvrage ;
11h45mn - 12h30mn :
Débats et échanges
12h35mn : Cérémonie de
dédicace par Me Jérémie WAMBO,
auteur de l'ouvrage (avec éventuellement le préfacier)
Cocktail de clôture.
N.B. :
L’entrée est libre et la présente note d’information tient lieu
d’invitation. Mais il est impératif de s’inscrire en adressant un courriel à
wambojt@yahoo.fr
A
TITRE DE RAPPEL
Prix
de l’ouvrage : 15 000 FCFA / 23
euros
Date
et lieu de parution : 23 janvier 2016 à Abidjan
Nombre
de pages 267
ISBN 978-295497041-7
Pour toute information
complémentaire et toute acquisition, vous pouvez contacter :
En
Côte d’Ivoire
Au
Cameroun
A Douala
A Yaoundé
Mlle
Ariane NKAYEU : +237 655 60 24 41 / 675 58 51
04
En
RDC
(Kinshasa)
Au
Mali (Bamako)
Au
Tchad
(N'Djamena)
SENEGAL (Dakar)
En
France
(Paris)
LGDJ,
20 Rue Soufflot, 75005, Paris ; Tél. 01 46 33 04
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